Vous devez avoir une bonne connaissance de l’ensemble des droits avant d’acquérir une propriété immobilière. Mais il y a une différence entre les droits et les propriétés dans le droit immobilier. Nous allons traiter l’ensemble des droits dans le droit immobilier. Nous vous fournirons un résumé des faits dont ces droits s’appliquent.
Qu’est-ce qu’un ensemble de droits ?
Il se peut que vous soyez à la recherche d’une propriété à acheter. Votre agent immobilier vous emmène dans un quartier et vous en trouvez une que vous aimez. Mais le vendeur ne veut pas vendre la partie de la propriété où se trouve un grand magasin. Si vous achetez la propriété, vous pourrez acheter la partie avec l’allée. Mais vous devez autoriser le propriétaire à emprunter l’allée pour pouvoir se rendre au magasin. Cependant, vous devrez fournir une servitude. Votre agent vous dit qu’en tant que propriétaire, vous aurez certains droits, mais pas tous les droits sur la propriété.
Mais ne suis-je pas propriétaire de ma propre terre ?
Un ensemble de droits, dans le droit immobilier, concerne les droits que les propriétaires ont réellement sur leurs biens immobiliers. Essentiellement, les propriétaires ont le droit de contrôler leur propriété. Ils peuvent empêcher d’autres personnes d’y pénétrer. Ils peuvent en jouir, la vendre ou la transférer, et enfin la posséder. Il semble donc que le propriétaire ait tous les droits sur sa propriété. Mais, dans certaines circonstances, ce n’est toujours pas le cas. Il y a des exceptions et il y a certaines choses que la liste ne couvre pas.
Des exceptions
Vous pouvez contrôler votre nouvelle propriété. Vous pouvez y faire ce que vous voulez tant que cette activité n’est pas illégale. Toutefois, si vous vivez dans un quartier où il existe une association de propriétaires, vous devrez respecter les règles. Vous pourrez interdire à d’autres personnes d’entrer sur votre propriété, sauf s’il existe une servitude. Si votre propriété est proche d’un aéroport, vous ne pourrez pas construire au-delà d’une certaine hauteur. Vous avez également le droit de posséder la propriété, ce qui doit s’expliquer. Mais si vous ne payez pas vos impôts fonciers, vous risquerez de perdre la possession de votre bien.
Droits sur l’eau
Il se peut que vous ne possédiez pas d’eau sur votre terrain ou à proximité. Vous pouvez utiliser une quantité raisonnable d’eau, mais vous ne pouvez pas la vendre. Creuser un puits peut se faire avec les permis appropriés. Cela relève de la définition de l’utilisation corrélative. Cependant, vous ne possédez pas cette eau. Si l’eau provient d’une source comme une rivière, vous aurez des droits de riverain sur cette eau. Si elle provient de l’océan, vous aurez des droits littoraux. En gros, vous pourrez profiter de la rive et l’utiliser. Les droits sur l’eau sont spécifiques et sont des droits, et non des propriétés.
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